Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEREL
ESTEREL CARAVANES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1162890
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ESTEREL de ESTEREL CARAVANES

Présentation de la marque ESTEREL

Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ESTEREL CARAVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEREL CARAVANES domicilié(e) 159 avenue du Général de Gaulle, 76670 LE HOULME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESTEREL est expirée depuis le 17 avril 1990.

ESTEREL CARAVANES a également déposé les autres marques suivantes : RIGIPLIANTE , CARAVANES GEORGES & JACQUES G J , RIGIPLI


ESTEREL CARAVANES (S.A.) - 159 avenue du Général de Gaulle, 76670 LE HOULME. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription - Transmission de propriété n°46648 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46647 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), planches à voile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].